politique de confidentialité

La présente politique deconfidentialité vous informe sur la manière dont NOVA GREEN utilise et protègeles informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vousutilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://www.nova-green.fr/(ci-après le « Site »).Veuillez noter que cettepolitique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée àtout moment par NOVA GREEN, notamment en vue de se conformer à toute évolutionlégislative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un telcas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de laprésente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise enligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement laprésente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin deprendre connaissance de ses éventuelles modifications.

‍Définitions :

‍« Contenus du Site » : élémentsde toute nature publiés sur le Site, protégés ou non par un droit de propriétéintellectuelle, tels que textes, images, designs, présentations, vidéos,schémas, structures, bases de données ou logiciels.

« Internaute » : toute personnese connectant au Site.
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« Site » : site internetaccessible à l’URL https://www.nova-green.fr/, ainsi que les sous-sites, sitesmiroirs, portails et variations d’URL y afférant.

I. DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il vousest possible de visiter le site de NOVA GREEN sans communiquer aucuneinformation personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes enaucune manière obligé de transmettre ces informations à NOVA GREEN.Néanmoins, en cas de refus, ilse peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ouservices que vous avez demandé. A ce titre en effet, NOVA GREEN peut être amenédans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail,numéro de téléphone, entreprise et fonction (ci-après vos « InformationsPersonnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressémentqu’elles soient traitées par NOVA GREEN, aux fins indiquées au point 2ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.Conformément au RèglementGénéral sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation)adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique etLibertés du 6 janvier 1978 modifiée, NOVA GREEN vous informe des pointssuivants :

‍1. Identité du responsable du traitement

‍Le responsable du traitement estla société NOVA GREEN, ayant son siège social au 26 Rue du 35ÈME Régiment d’Aviation,69500 Bron – Téléphone. : 03.20.66.09.642.

Finalités du traitement

‍Les Données identifiées commeétant obligatoires sur les formulaires du site sont nécessaires afin de pouvoirbénéficier des fonctionnalités correspondantes du site, et plus spécifiquementdes opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.Le site est susceptible decollecter et traiter les Données de ses Utilisateurs : Aux fins de vous     fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit,     notamment : Envoi de newsletters, informations sur les nouveaux contenus     disponibles sur le site, accès à des contenus réservés (études,     statistiques, etc…). Aux fins de recueillir     des informations nous permettant d’améliorer notre site, nos produits et     services (notamment par l’usage des cookies). Aux fins de pouvoir     vous contacter à propos de : l’information sur les contenus proposés par     le site, les mises à jour et l’accès aux nouvelles rubriques et     fonctionnalités.

‍3. Destinataires

‍Les Données collectées par nossoins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur lescontenus du Service.Vous êtes susceptible derecevoir des courriers électroniques (emails) de notre Service, notamment dansle cadre de newsletters que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plusrecevoir ces courriers électroniques en nous contactant à l’adresse contact@nova-green.frou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques quivous seront adressés.Seul NOVA GREEN est destinatairede vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous formeindividuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant lessous-traitants auxquels NOVA GREEN fait appel (vous trouverez de plus amplesinformations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni NOVA GREEN, ni l’unquelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation desdonnées personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

‍4. Durée de conservation des Données

‍Les Données sont stockées chezl’hébergeur du site, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales dusite, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisationdes finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 26 mois. Au-delà de cettedurée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et nedonneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

‍5. Droits Informatique et Libertés

‍Conformément à la législationsur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillésci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la PrésentePolitique de confidentialité en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée entête (NOVA GREEN, 26 Rue du 35ÈME Régiment d’Aviation, 69500 Bron) ou enenvoyant un courriel à contact@nova-green.fr:

‍Droit d’accès et decommunication des données

‍Vous avez la faculté d’accéderaux Informations Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans letraitement des données à caractère personnel qui incombe à NOVA GREEN, vousêtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez lapreuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titred’identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié)ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demandeadressée par écrit).

NOVA GREEN vous informe qu’ilsera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives(de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votredroit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnéeau point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle decourrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(la « CNIL »).https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

‍Droit de rectification desdonnées

‍Au titre de ce droit, lalégislation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, leverrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvents’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.Également, vous pouvez définirdes directives générales et particulières relatives au sort des données àcaractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’unepersonne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leurproche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.Pour vous aider dans votredémarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pourle compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par lebiais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, voustrouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle decourrier élaboré par la CNIL.https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

‍Le droit à l’effacement, aussiconnu sous le nom de « droit à l’oubli »dans certains cas, vous pouveznous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vousconcernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse qui nousoblige à les conserver).

‍Le droit à la limitation dutraitement
‍vous avez le droit dans certainscas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles.

‍Le droit à la portabilité desdonnées
‍vous avez le droit de nousdemander une copie de vos données personnelles dans un format courant (parexemple un fichier .csv).\
‍
‍Droit d’opposition
‍L’exercice de ce droit n’estpossible que dans l’une des deux situations suivantes : Lorsque l’exercice de     ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou Lorsque l’exercice de     ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient     utilisées à des fins de prospection commerciale.Pour vous aider dans votredémarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par lebiais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1,vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrierélaboré par la CNIL.https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internetCependant, l’exercice de cedroit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsquel’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercicede ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soientutilisées à des fins de prospection commerciale.Contactez-nous si vous souhaitezexercer l’un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à contact@nova-green.froupar courrier adressé à : NOVA GREEN, 26 Rue du 35ÈME Régiment d’Aviation, 69500Bron.Vous n’aurez pas de frais àpayer pour l’accès à vos données personnelles (ni pour l’exercice de tout autredroit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votredemande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nouspouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

NOVA GREEN sera en droit, le caséchéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractèresystématique, répétitif, ou leur nombre.Nous pouvons vous demander desinformations spécifiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votredroit d’accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Ils’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles nesoient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvonsaussi vous contacter pour obtenir plus d’informations concernant votre demande,afin de vous donner une réponse plus rapide.Nous essayons de répondre àtoutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peutêtre dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou sivous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et voustiendrons informé.

‍Plainte auprès de l’autoritécompétente
‍Si vous considérez que NOVAGREEN ne respecte pas ses obligations au regard de vos InformationsPersonnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès del’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquellevous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquantsur le lien suivant :https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

‍6. Délais de réponse
‍NOVA GREEN s’engage à répondre àvotre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demandecomplémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser1 mois à compter de la réception de votre demande.

‍7.Prestataires habilités et transfert vers un paystiers de l’Union Européenne
‍NOVA GREEN vous informe qu’il arecours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitementdes données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires peuvent êtresitués en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueilliespar le biais des divers formulaires présents sur le site.NOVA GREEN s’est préalablementassuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et durespect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et deprotection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée surl’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert dedonnées vers un pays tiers. A ce titre, certains de nos prestataires sontsoumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») quiont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulementà des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.

II.POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexionsur le site web https://www.nova-green.fr/, vous êtes avertis par un bandeau enbas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sontsusceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés «cookies ».Notre politique d’utilisationdes cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettonsen œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informenotamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalitéet vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

‍1. Informations générales sur les cookies présentssur le site de NOVA GREEN
‍NOVA GREEN, en tant qu’éditeurdu présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disquedur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantirune navigation fluide et optimale sur notre site Internet. Les « cookies » (outémoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nouspermettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile auxfins de personnaliser les services que nous vous proposons.Les informations recueillies parle biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifiernominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propresafin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vousadresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de cesinformations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque NOVAGREEN a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgationde ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou touteautorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableaulistant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de NOVA GREEN, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée deconservation.

‍2. Configuration de vos préférences sur les cookies
‍Vous pouvez accepter ou refuserle dépôt de cookies à tout moment.Lors de votre première connexionsur le site web de NOVA GREEN, une bannière présentant brièvement desinformations relatives au dépôt de cookies et de technologies similairesapparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivantvotre navigation sur le site web de NOVA GREEN (en chargeant une nouvelle pageou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôtde cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votreaccord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de labannière figurant en bas de votre écran.Selon le type de cookie encause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies survotre terminal peut être impératif.

‍a. Lescookies exemptés de consentementConformément aux recommandationsde la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certainscookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans lamesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internetou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication parvoie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session,d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies depersonnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à laprésente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par NOVA GREEN.

‍b. Lescookies nécessitant le recueil préalable de votre consentementCette exigence concerne lescookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans lamesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leurdate d’expiration.De tels cookies étant émis pardes tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs proprespolitiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cettefamille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment PIWIK),les cookies publicitaires (auxquels NOVA GREEN n’a pas recours) ainsi que lescookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audienceétablissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation dedivers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité).Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de NOVAGREEN. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet : GOOGLE ANALYTICS dont     la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant :     https://piwik.org/privacy-policy/ YOUTUBE, édité par     GOOGLE, dont la politique de confidentialité est disponible (uniquement en     anglais) à partir du lien suivant :     https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr
    Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par     l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement,     ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu     publié sur le site de NOVA GREEN, notamment par l’intermédiaire d’un «     bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

Trois types de cookies departage des réseaux sociaux sont présents sur le site de NOVA GREEN : Facebook, dont vous     pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le     lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/ LinkedIn, dont vous     trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien     suivant : https://fr.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR YouTube, dont vous     trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du     navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant :     https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la     politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant :     https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

‍c. Vousdisposez de divers outils de paramétrage des cookies

‍La plupart des navigateursInternet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soitautorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètresstandards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquementou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée enfonction de leur émetteur.
ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt decookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérienced’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités duprésent site web. Le cas échéant, NOVA GREEN décline toute responsabilitéconcernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions denavigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer oubloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences nesauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnitéde ce fait.

Votre navigateur vous permetégalement de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore devous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés survotre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigationmais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendreconnaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vouspuissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

‍d. Leparamétrage de votre navigateur Internet

‍Chaque navigateur Internetpropose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quellemanière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverezci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Chrome :     https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Firefox :     https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Internet Explorer :     https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Opera :     http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari :     https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informationsconcernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le siteinternet de la CNIL :https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
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Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à laprésente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par le biais de notre formulaire.